Fort d’une longue exp\u00e9rience en Iran, en Turquie, au Moyen-Orient et dans les pays d’Asie centrale, le cabinet a \u00e9tabli d\u00e9partements d\u00e9di\u00e9s \u00e0 l\u2019Iran et la Turquie, dirig\u00e9s par Hamid Gharavi, avec le soutien d’Emmanuel Foy, associ\u00e9, d’Hamideh Barmakhshad, collaboratrice iranienne bas\u00e9e \u00e0 T\u00e9h\u00e9ran, et d’Onur Oksan, collaborateur turc, bas\u00e9 \u00e0 Paris. Le cabinet s’appuie \u00e9galement sur un vaste r\u00e9seau de cabinets correspondants dans ces pays.<\/p>\n\n\n\n
Hamid Gharavi, associ\u00e9 cofondateur du cabinet et d\u00e9tenteur de la double nationalit\u00e9 fran\u00e7aise et iranienne, dirige naturellement le d\u00e9partement iranien avec l\u2019assistance d\u2019Emmanuel Foy, associ\u00e9, ainsi que d’Hamideh Barmakhshad<\/a>, collaboratrice iranienne bas\u00e9e \u00e0 T\u00e9h\u00e9ran (lien), qui a rejoint le cabinet apr\u00e8s avoir exerc\u00e9 pendant plusieurs ann\u00e9es en Iran.<\/p>\n\n\n\n Hamid Gharavi a v\u00e9cu pendant pr\u00e8s de cinq d\u00e9cennies aux \u00c9tats-Unis et en France, tout en restant \u00e0 tout moment tr\u00e8s actif en Iran par ses contributions dans les domaines universitaire, professionnel, artistique et culturel. <\/p>\n\n\n\n Il est membre iranien de la Cour Internationale d’Arbitrage de la Chambre de commerce internationale pour le mandat 2024-2028 sur nomination du pr\u00e9sident de la Cour.<\/p>\n\n\n\n Il est \u00e9galement pr\u00e9sident du conseil international du Centre r\u00e9gional d’arbitrage de T\u00e9h\u00e9ran.<\/p>\n\n\n\n Il poss\u00e8de une vaste exp\u00e9rience en tant que conseil et arbitre d\u00e9sign\u00e9 par des soci\u00e9t\u00e9s iraniennes et \u00e9trang\u00e8res dans un grand nombre d’affaires ad hoc ou institutionnelles impliquant l’Iran et\/ou des entit\u00e9s iraniennes et\/ou le droit iranien (voir par exemple l’affaire PCA No. AA710, affaire CCI n\u00b0 19732, affaire CCI n\u00b0 17167, affaire CCI n\u00b0 14378, affaire CCI n\u00b0 17451, affaire CCI n\u00b0 20003, affaire CCI n\u00b0 28651, affaire CCI n\u00b0 25591, affaire TRAC n\u00b0 109\/2, affaire TRAC n\u00b0 109\/9, affaire CAS n\u00b0 2020\/A\/7532, affaire CAS n\u00b0 2019\/A\/6395 et affaire CAS n\u00b0 2020\/A\/7421).<\/p>\n\n\n\n Derains & Gharavi a \u00e9galement une exp\u00e9rience de premier plan dans des affaires marquantes en tant que conseil d’entit\u00e9s de l’\u00c9tat iranien et de soci\u00e9t\u00e9s commerciales dans des arbitrages d’investissement<\/a><\/u>, y compris dans l’affaire PCA No. 2017-25 o\u00f9 il a agi en tant que conseil de la Banque Saderat et de la Banque Melli (chacun d\u00e9tenant 33.33% des action\u00a0de la joint-venture bancaire bahre\u00efnie Future Bank) contre le Royaume de Bahre\u00efn, ce qui a conduit \u00e0 une sentence favorable de plus de 200 millions d’euros, le tribunal estimant que l’expropriation n’\u00e9tait pas justifi\u00e9e par des sanctions \u00e9conomiques, mais plut\u00f4t des pr\u00e9textes motiv\u00e9s par un objectif politique [voir la couverture presse notamment dans le Figaro publi\u00e9 le 28 novembre 2021 <\/a><\/u>et le 30 novembre 2021 <\/a><\/u>et le Washington Post le 26 novembre 2021<\/a><\/u>], ainsi que dans l’affaire PCA n\u00b02015-38 o\u00f9 il a agi en qualit\u00e9 de conseil de la famille Dayyani, investisseurs dans l’une des plus grandes soci\u00e9t\u00e9s d’\u00e9lectrom\u00e9nager au monde, contre la R\u00e9publique de Cor\u00e9e, qui a conduit \u00e0 une sentence de 68 millions USD au motif d’une expropriation fond\u00e9e sur des pr\u00e9textes, et qui a \u00e9t\u00e9 ex\u00e9cut\u00e9e en France et au Royaume-Uni [voir les comptes rendus dans la Global Arbitration Review publi\u00e9s le 8 juin 2018 <\/a><\/u>et le 3 janvier 2020<\/a><\/u>].<\/p>\n\n\n\n Derains & Gharavi repr\u00e9sente \u00e9galement des entit\u00e9s iraniennes ou des entit\u00e9s appartenant \u00e0 des Iraniens dans plusieurs autres litiges en cours contre le Royaume de Bahre\u00efn (y compris l’affaire CIRDI n\u00b0 ARB\/22\/34) et la R\u00e9publique de Cor\u00e9e (rapport\u00e9 dans la Global Arbitration Review<\/a>) en vertu de TBIs en rapport avec des milliards de dollars qui ont \u00e9t\u00e9 saisis ou bloqu\u00e9s sur leurs territoires.<\/p>\n\n\n\n Pour une liste compl\u00e8te des cas iraniens, voir le CV d’Hamid Gharavi<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Derains & Gharavi accepte \u00e9galement, sur une base ad-hoc, d’assister certaines entreprises dans la structuration de leurs investissements dans le cadre des trait\u00e9s multilat\u00e9raux et bilat\u00e9raux sign\u00e9s par l’Iran et dans le cadre du r\u00e9gime de l’arbitrage international, ainsi qu’en mati\u00e8re de sanctions, seul ou avec l’assistance de ses correspondants iraniens sur des questions sp\u00e9cifiques de droit iranien.<\/p>\n\n\n\n Le cabinet accepte \u00e9galement, sur une base ad hoc, d’assister certaines entreprises dans l’ex\u00e9cution de jugements ou de sentences \u00e9trang\u00e8res en Iran et de jugements ou de sentences iraniennes en dehors de l’Iran. \r\n<\/p>\n\n\n\n Hamid Gharavi intervient r\u00e9guli\u00e8rement lors de conf\u00e9rences sur l\u2019Iran et publie des articles sur la pratique iranienne de l’arbitrage international, le droit public international et la politique \u00e9trang\u00e8re (pour une liste compl\u00e8te, voir le CV de Hamid Gharavi<\/a>):<\/p>\n\n\n\n Il est le fondateur de Bridging in Isfahan<\/a>, un \u00e9v\u00e9nement annuel qui d\u00e9butera en 2025. L’\u00e9v\u00e9nement se d\u00e9roule dans une maison historique du 18eme si\u00e8cle \u00e0 Ispahan, qu’il a r\u00e9habilit\u00e9e, et rassemble un groupe s\u00e9lectif de sp\u00e9cialistes internationaux de divers horizons, fonctions, confessions et r\u00e9gions pendant 24 heures pour discuter d’un sujet choisi de droit international et plus encore, \u00e0 savoir intellectuellement, socialement, acad\u00e9miquement, artistiquement et culturellement \u00e0 travers des \u00e9v\u00e9nements et des promenades, y compris sur les ponts historiques d’Ispahan. Hamid Gharavi<\/a> Gharavi est membre du Conseil international d’arbitrage de l’ISTAC depuis 2015 et est professeur invit\u00e9 \u00e0 l’Universit\u00e9 Galatasaray pour les ann\u00e9es 2025-28.<\/p>\n\n\n\n Onur Oksan<\/a> est admis \u00e0 exercer dans trois pays (Turquie (Istanbul), France (Paris) et Angleterre et Pays de Galles), et a rejoint le cabinet en ao\u00fbt 2020 apr\u00e8s plusieurs ann\u00e9es de pratique \u00e0 Istanbul.\r\n<\/p>\n\n\n\n Le cabinet a obtenu des sentences historiques pour l’Etat turc et des investisseurs turcs et a agi en tant que conseil et ses associ\u00e9s comme arbitres dans un grand nombre d’arbitrages li\u00e9s \u00e0 la Turquie, comme indiqu\u00e9 ci-dessous de mani\u00e8re non exhaustive (pour une liste compl\u00e8te, voir les CV d’Yves Derains<\/a>et d’Hamid Gharavi<\/a>):<\/p>\n\n\n\n Le cabinet agit en tant que conseil pour et contre des entreprises turques dans des arbitrages commerciaux ad hoc et institutionnels et conseille les investisseurs \u00e9trangers dans la structuration de leurs investissements en Turquie dans le cadre de trait\u00e9s bilat\u00e9raux et multilat\u00e9raux.\r\n<\/p>\n\n\n\n Le cabinet a \u00e9galement conseill\u00e9 la Turquie sur le retrait ou l’adaptation de ses trait\u00e9s d’investissement multilat\u00e9raux et bilat\u00e9raux. \r\n<\/p>\n\n\n\n Le cabinet accepte \u00e9galement, sur une base ad hoc, d’assister certaines entreprises dans l’ex\u00e9cution de jugements ou de sentences \u00e9trang\u00e8res en Turquie et de jugements ou de sentences turques en dehors de la Turquie, et l’a fait avec succ\u00e8s, y compris en ce qui concerne des sentences CIRDI, seul et\/ou par l’interm\u00e9diaire de l’un de ses cabinets d’avocats correspondants. \r\n<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Fort d’une longue exp\u00e9rience en Iran, en Turquie, au Moyen-Orient et dans les pays d’Asie centrale, le cabinet a \u00e9tabli d\u00e9partements d\u00e9di\u00e9s \u00e0 l\u2019Iran et la Turquie, dirig\u00e9s par Hamid Gharavi, avec le soutien d’Emmanuel Foy, associ\u00e9, d’Hamideh Barmakhshad, collaboratrice … Continuer la lecture \n
Il soutient \u00e9galement l’art contemporain moderne et la restauration des monuments et antiquit\u00e9s iraniens.<\/p>\n\n\n\nD\u00e9partement turc<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
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