« Réflexions sur le contenu du droit appliqué par les arbitres internationaux », Revue de l’Arbitrage, 2025 n°2
CV
| NATIONALITÉ : | Française |
| LANGUES : | Français, anglais, espagnol, italien et portugais |
| BARREAU : | Paris |
| BUREAU : | Paris |
Yves Derains, associé fondateur du cabinet Derains & Gharavi, est présenté par Who’swho 2023 comme « l’un des arbitres les plus expérimentés, sollicités et réactifs du monde » (« one of the most active, responsive and senior arbitrators in the world »). Classé parmi les « arbitres les plus demandés » dans les éditions 2023 de Chambers Europe, Chambers Latin America et Chambers Global Market Leaders, on fait également l’éloge de son excellente réputation en tant que conseil : “Yves Derains utilise son expérience en tant qu’arbitre et conseil pour fournir une analyse de grande valeur » (« Yves Derains employs his experience acting as both counsel and arbitrator to provide highly valued insight » Chambers Latin America 2020) dans les litiges transfrontaliers. Des sources du marché indiquent qu’il « est un dieu dans le monde de l’arbitrage » (« a god in the arbitration space ») avec une expérience reconnue en arbitrage commercial et d’investissement en plus d’être « entièrement dévoué à la pratique de l’arbitrage » (« completely dedicated to his arbitration practice » Who’swho 2023).
Yves Derains, ancien secrétaire général de la Cour Internationale d’Arbitrage de la CCI, est président honoraire de l’Institut du Droit des Affaires Internationales et l’a présidé de 2010 à 2020. Il est également l’ancien président de la Cour d’Arbitrage du Jerusalem Arbitration Centre (JAC), créée par les Comités Nationaux CCI israélien et palestinien. Il est aussi l’ancien vice-président du Center for Arbitration and Mediation of the Chamber of Commerce Brazil-Canada (CAM-CCBC).
Il a plus de 40 ans d’expérience dans l’arbitrage. En 1985, il a fondé Derains Gélinas & Associés, l’un des tous premiers cabinets d’avocats spécialisés en arbitrage, devenu par la suite Derains & Associés en 1994, puis a finalement fondé Derains & Gharavi en 2009.
Yves Derains est intervenu en tant que conseil ou arbitre dans plus de 500 arbitrages régis par les plus grandes institutions d’arbitrage telles que la CCI, le CIRDI, la CPA, le LCIA, le DIAC, la SCC, l’ICDR, le CRCICA, le Swiss Arbitration Centre, le CIAC, le CEPANI, l’AAA, la Chambre Arbitrale de Vienne, la Chambre Arbitrale de Milan, le SCR, la Cour européenne d’arbitrage, ainsi que dans des arbitrages ad hoc.
Yves Derains s’est toujours consacré au développement de l’arbitrage international. Il a dirigé avec succès la révision du Règlement d’Arbitrage de la CCI adopté en 1998 et participé à la révision du règlement de 2012. Yves Derains offre à ses clients une double culture d’arbitre et de conseil grâce à sa très grande expérience. Ses talents sont particulièrement reconnus en Amérique Latine, où il conduit régulièrement des arbitrages en espagnol et en portugais.
En tant qu’ancien Président du Comité Français de l’Arbitrage, Yves Derains est inscrit sur la liste des arbitres de nombreuses institutions d’arbitrage et intervient dans des conférences dans le monde entier. Il est le co-auteur du célèbre livre A guide to the ICC Rules of Arbtiration, 2nd Edition, (Kluwer Law International, 2005 – co-auteur E. Schwartz), qui est devenu l’ouvrage de référence sur l’application et l’interprétation du Règlement d’arbitrage de la CCI.
EXPÉRIENCE REPRÉSENTATIVE EN TANT QUE CONSEIL
- Conseil d’une grande société de construction française dans plusieurs arbitrages CCI contre une entité publique d’un État d’Amérique centrale, relatifs à la construction d’un pont.
- Conseil d’une banque espagnole dans un arbitrage NAI relatif à la clôture d’une joint-venture.
- Conseil d’une société américaine contre une société française dans un arbitrage CCI relatif à l’exécution d’un contrat de joint-venture (montant en litige indéterminé).
- Conseil d’un consortium espagnol contre une entité publique algérienne, dans un arbitrage CNUDCI relatif à un contrat de prospection et de production de gaz (montant en litige : plusieurs milliards de US$).
- Conseil d’un État méditerranéen contre une société pétrolière, dans un arbitrage ad hoc relatif à un contrat de vente de pétrole (montant en litige : plus de 900 millions de US$).
- Conseil d’un consortium européen contre une entité publique d’un État latino-américain dans un arbitrage CCI relatif à un contrat de construction d’un barrage (montant en litige : 1 milliard de US$).
- Conseil d’une société européenne dans une procédure de recours en annulation d’une sentence arbitrale rendue en faveur d’une société américaine pour un montant de 20 millions de US$ (recours devant les tribunaux français).
- Conseil d’un État d’Amérique Centrale contre un groupe espagnol dans un arbitrage CCI (montant en litige : 100 millions d’Euros).
- Conseil d’une société américaine contre plusieurs sociétés brésiliennes dans un arbitrage CCI (montant en litige indéterminé).
EXPÉRIENCE EN TANT QU’ARBITRE
- Président ou membre de Tribunaux Arbitraux dans plus de 350 arbitrages commerciaux ou d’investissements.
- À ce titre, il a appliqué de nombreux systèmes juridiques de droit civil et de common law.
- Expérience dans les secteurs de la construction, de l’énergie, du commerce, des sociétés, de l’agence, de la finance (en particulier la titrisation), de la propriété industrielle, de la concurrence, des joint-ventures et des investissements.
- Membre de divers panels d’arbitres tels que : CCI, CIRDI, LCIA, AAA, ASA, CEPANI, Cairo and Kuala Lumpur Regional Centres for Commercial Arbitration, Abu Dhabi International Arbitration Centre, Asian African Legal Consultative Committee, Indian Council of Arbitration, British Columbia International Commercial Arbitration, World Arbitration Institute, Arbitral Centre of Vienna, Greek Arbitration Association, Hong Kong International Arbitration Centre, Arbitration Court of the Polish Chamber of Commerce, Arbitration Court of the Berlin Chamber of Commerce, Arbitration Court of the Czech Republic, Spanish Arbitration Club, Foreign Trade Court of Arbitration of the Serbian Chamber of Commerce, International Center of Arbitration of the American Chamber of Commerce of Peru, Shenzen Court of International Arbitration, Centro de Arbitraje de la Cámara Boliviana de Hidrocarburos y Energía (CEAR-CBHE).
- Désigné par le Gouvernement de l’Albanie sur le panel des médiateurs et arbitres du CIRDI
EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE
| Depuis 2009 | Associé fondateur, Derains & Gharavi |
| 1994 – 2008 | Associé fondateur, Derains & Associés |
| 1985 – 1994 | Associé fondateur, Derains-Gélinas & Associés |
| 1982 – 1984 | Associé, Philips & Vineberg Paris |
| 1977 – 1981 | Secrétaire Général de la Cour Internationale d’Arbitrage de la CCI et Directeur du Département Juridique de la CCI |
| 1973 – 1977 | Secrétaire de la Cour Internationale d’Arbitrage de la CCI et Directeur du Département Juridique de la CCI. Secrétaire de plusieurs commissions CCI dont la Commission Internationale de Technique et Pratiques Bancaires. |
| 1971 – 1973 | Attaché à la Cour Internationale d’Arbitrage et au Département Juridique de la CCI . |
POSITION ACADÉMIQUE
- Professeur honoraire de la Faculté de Droit de l’Université San Ignacio de Loyola, Lima
- Professeur honoraire de l’Universidad del Pacífico, Lima
- Professeur honoraire de l’Université de Lima, Lima
FORMATION
| 1970 | D.E.S. de Droit Privé (Université de Paris) |
| 1968 | Licence en Droit Privé (Université de Paris) |
ASSOCIATIONS ET COMITÉS
- Président Honoraire de l’Institut du Droit des Affaires Internationales de la CCI
- Co-président du Groupe de Travail de la CCI sur la réduction des coûts et du temps dans l’arbitrage international
- Membre du Bureau du Comité Français de l’Arbitrage
- Membre honoraire de la Sociedad Cubana de Derecho Económico y Financiero y la Sociedad Cubana de Derecho Mercantil de la Unión Nacional de Juristas de Cuba
- Président de la Cour d’Arbitrage du Jerusalem Arbitration Centre (JAC), créée par les Comités Nationaux CCI israélien et palestinien (2014-2016)
- Président du Groupe de Travail sur la révision du Règlement d’Arbitrage de la CCI (1995 – 1997)
- Président de la Commission sur les pratiques commerciales internationales du Comité national français de la CCI (1983-1994)
- Président du Groupe de travail de la CCI sur l’arbitrage et les contrats de construction (1980-1982)
- Ancien Président de la section française du Club Español del Arbitraje
- Membre du Comité Français de Droit International Privé (depuis 1979)
- Membre de l’International Council for Commercial Arbitration (ICCA)
- Membre du Bureau de l’Institute for Transnational Arbitration (ITA)
- Membre de la Commission de la CCI sur l’arbitrage international
- Membre de l’International Bar Association (IBA)
Publications
The conduct of international arbitration proceedings, Edward Elgar Publishing, 2024
"Tribunal dynamics and arbitral deliberations" in "The award in international investment arbitration" edited by Katia Fach Gómez et Catharine Titi, Oxford University Press, 2024
“Propos conclusifs” - colloque CFA « L’arbitrage en France, dix ans après la réforme », Revue de l’Arbitrage, 2022 n°1
“Une nouvelle approche de la procédure arbitrale internationale”, Revue de l’Arbitrage, 2021 n°3